CACES B2B
Présentation de la marque CACES B2B
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur GILLES LE CORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CACES B2B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CACES B2B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACES B2B est expirée depuis le 10 décembre 2022.
GILLES LE CORRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14