Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBOIS
Monsieur Gilles LE BAUD

Numéro de dépôt :
1001302
Date de dépôt :
04/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUBOIS

Déposée le 4 novembre 1976 par monsieur Gilles LE BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles LE BAUD domicilié(e) (de nationalité francaise), 141/143 Avenue de Fontainbleau, 94270 LE KREMLIN-BICETRE. - France.

La marque DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Gilles LE BAUD - (de nationalité francaise), 141/143 Avenue de Fontainbleau, 94270 LE KREMLIN-BICETRE. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°103303 - Publication au BOPI 1977-002

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.