Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUBOIS
Numéro de dépôt :
1001302
Date de dépôt :
04/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUBOIS
Déposée le 4 novembre 1976 par monsieur Gilles LE BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°103303 - Publication au BOPI 1977-002