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Marques déposées par gilles layet
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CANOUBIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANOUBIER
gilles layet
georges bourrelly

Numéro de dépôt :
3641710
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2019
CANOUBIER de gilles layet

Présentation de la marque CANOUBIER

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par gilles layet et georges bourrelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANOUBIER »

Les déposants sont gilles layet domicilié(e) 5 rue saint jacques,13006 marseille - 13006 - France et georges bourrelly domicilié(e) 30 Chemin de la colline Saint joseph ,13009 marseille - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles layet domicilié(e) 5 rue saint jacques,13006 marseille - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOUBIER est expirée depuis le 3 avril 2019.

gilles layet a également déposé les autres marques suivantes : EasyFluids


gilles layet - 5 rue saint jacques,13006 marseille - 13006 - France

georges bourrelly - 30 Chemin de la colline Saint joseph ,13009 marseille - 13009 - France


gilles layet - 5 rue saint jacques,13006 marseille - 13006 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530514 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Produits hygiéniques pour la médecine ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.