Marque expirée - Marque en non vigueur

La Forestière du Velay
Gilles Jourda de Vaux de Foletier

Numéro de dépôt :
3391619
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
La Forestière du Velay de Gilles Jourda de Vaux de Foletier

Présentation de la marque La Forestière du Velay

Déposée le 7 novembre 2005 par Gilles Jourda de Vaux de Foletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Forestière du Velay »

Le déposant est Gilles Jourda de Vaux de Foletier domicilié(e) 1 bis chemin du Pérollier,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Jourda de Vaux de Foletier domicilié(e) 1 bis chemin du Pérollier,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Forestière du Velay est expirée depuis le 7 novembre 2015.

Gilles Jourda de Vaux de Foletier a également déposé les autres marques suivantes : Le plaisir du feu


Gilles Jourda de Vaux de Foletier - 1 bis chemin du Pérollier,69130 ECULLY - 69130 - France


Gilles Jourda de Vaux de Foletier - 1 bis chemin du Pérollier,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; raffinage ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.