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Marques déposées par monsieur GILLES JOANNET
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CASSIS JOANNET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASSIS JOANNET
Monsieur GILLES JOANNET

Numéro de dépôt :
4485062
Date de dépôt :
22/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2028
CASSIS JOANNET de GILLES JOANNET

Présentation de la marque CASSIS JOANNET

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2018 par monsieur GILLES JOANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSIS JOANNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur GILLES JOANNET domicilié(e) 7, Rue Amyntas Renevey - 21700 - ARCENANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES JOANNET domicilié(e) 7, Rue Amyntas Renevey - 21700 - ARCENANT - France.

La marque CASSIS JOANNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS JOANNET arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.


Monsieur GILLES JOANNET - 7, Rue Amyntas Renevey - 21700 - ARCENANT - France


Monsieur GILLES JOANNET - 7, Rue Amyntas Renevey - 21700 - ARCENANT - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) bénéficiant des indications géographiques protégées « Cassis de Bourgogne », « Cassis de Dijon » et/ou « Cassis de Saintonge » ; vins d'appellation d'origine protégée des appellations d’origine protégées « Cassis blanc », « Cassis rosé » et/ou « Cassis rouge ».