Marque expirée - Marque en non vigueur

Timbres et Philatélie Gilles ROSSIGNOL
gilles jacques ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
3636677
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2019
Timbres et Philatélie Gilles ROSSIGNOL de gilles jacques ROSSIGNOL

Présentation de la marque Timbres et Philatélie Gilles ROSSIGNOL

Déposée le 16 mars 2009 par gilles jacques ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Timbres et Philatélie Gilles ROSSIGNOL »

Le déposant est gilles jacques ROSSIGNOL domicilié(e) 2 rue des Epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles jacques ROSSIGNOL domicilié(e) 2 rue des Epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Timbres et Philatélie Gilles ROSSIGNOL est expirée depuis le 16 mars 2019.


gilles jacques ROSSIGNOL - 2 rue des Epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


gilles jacques ROSSIGNOL - 2 rue des Epinettes,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Timbres-poste, lettres et vieux papiers ;

Vente au détail, en gros, demi-gros et en ligne de timbres-poste. Présentation de timbres-poste sous tous moyens de communication pour la vente. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; authentification d'oeuvres d'art ; Authentification, expertise et évaluation de timbres-poste, lettres, collections.