Présentation de la marque Les Sens Ciel Agriculture Durable L'Equilibre – Naturel
Déposée le 7 novembre 2005 par monsieur GILLES HERISSE et madame CHANTAL GUILLEMET GOURSAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Les Sens Ciel Agriculture Durable L'Equilibre – Naturel »
Les déposants sont monsieur GILLES HERISSE domicilié(e) LE MOULIN DE PAIRE,79360 PRISSE LA CHARRIERE - 79360 - France et madame CHANTAL GUILLEMET GOURSAY domicilié(e) 79230 FORS - 79230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILLES HERISSE domicilié(e) LE MOULIN DE PAIRE PRISSE LA CHARRIERE 79360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR GILLES HERISSE - LE MOULIN DE PAIRE,79360 PRISSE LA CHARRIERE - 79360 - France
MADAME CHANTAL GUILLEMET GOURSAY - 79230 FORS - 79230 - France
MONSIEUR GILLES HERISSE - LE MOULIN DE PAIRE PRISSE LA CHARRIERE 79360 - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436887 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Tisanes. Confitures – huiles et graisse comestibles fromages – fruits et légumes conservés sèchés et cuits. Café – thé – cacao – sucre riz – tapioca – farine et préparation faites de céréales – miel – vinaigre biscuiterie – épices sucrerie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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