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Marques déposées par monsieur Gilles Guillaume Bailly
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Signals & Systems for Physics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signals & Systems for Physics
M. Gilles Guillaume Bailly

Numéro de dépôt :
4022891
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
Signals & Systems for Physics de Gilles Guillaume Bailly

Présentation de la marque Signals & Systems for Physics

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par monsieur Gilles Guillaume Bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signals & Systems for Physics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur Gilles Guillaume Bailly domicilié(e) 16 place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Guillaume Bailly domicilié(e) 16 place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France.

La marque Signals & Systems for Physics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signals & Systems for Physics est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Gilles Guillaume Bailly a également déposé les autres marques suivantes : SISYPH , (Marque figurative)


M. Gilles Guillaume Bailly - 16 place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France


M. Gilles Guillaume Bailly - 16 place Saint-Georges - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.