Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VRAIE QUALITE NATURELLE
Numéro de dépôt :
1592305
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
11/05/2000
Présentation de la marque LA VRAIE QUALITE NATURELLE
Déposée le 11 mai 1990 par monsieur Gilles GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LA VRAIE QUALITE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA VRAIE QUALITE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VRAIE QUALITE NATURELLE est expirée depuis le 11 mai 2000.
Gilles GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44