Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE NATURE
Monsieur Gilles GUILBAUD, route de St Clémentin, 79250 LES AUBIERS.

Numéro de dépôt :
1325662
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
31/01/1995

Présentation de la marque DOUCE NATURE

Déposée le 31 janvier 1985 par monsieur Gilles GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « DOUCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles GUILBAUD - France.

La marque DOUCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE NATURE est expirée depuis le 31 janvier 1995.

Gilles GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLIN , BODY THALASSO , NUMERO 1 DE LA NATURE , "BODY NATURE, CHEZ VOUS LA VRAIE NATURE" , LA VRAIE QUALITE NATURELLE , EAU TRANSCENDANTE , AQUA SELECT , BIOTHALASSO , PEDI TONIC , SANI-TERRE


Monsieur Gilles GUILBAUD, route de St Clémentin, 79250 LES AUBIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices."tous ces produits étant naturels".Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Tous ces produits étant naturels.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants; fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.