Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE FONTAINE
Monsieur Gilles GUILBAUD

Numéro de dépôt :
1574444
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque CLAIRE FONTAINE

Déposée le 5 février 1990 par monsieur Gilles GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « CLAIRE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles GUILBAUD domicilié(e) Route de Saint Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France.

La marque CLAIRE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE FONTAINE est expirée depuis le 5 février 2000.

Gilles GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLIN , BODY THALASSO , NUMERO 1 DE LA NATURE , "BODY NATURE, CHEZ VOUS LA VRAIE NATURE" , LA VRAIE QUALITE NATURELLE , EAU TRANSCENDANTE , DOUCE NATURE , AQUA SELECT , BIOTHALASSO , PEDI TONIC


Monsieur Gilles GUILBAUD - Route de Saint Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires