Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFUSETTE
Monsieur Gilles GUILBAUD

Numéro de dépôt :
1561889
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
26/04/1998

Présentation de la marque BIOFUSETTE

Déposée le 26 avril 1988 par monsieur Gilles GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « BIOFUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles GUILBAUD domicilié(e) Route de St Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France.

La marque BIOFUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFUSETTE est expirée depuis le 26 avril 1998.

Gilles GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLIN , BODY THALASSO , NUMERO 1 DE LA NATURE , "BODY NATURE, CHEZ VOUS LA VRAIE NATURE" , LA VRAIE QUALITE NATURELLE , EAU TRANSCENDANTE , DOUCE NATURE , AQUA SELECT , BIOTHALASSO , PEDI TONIC


Monsieur Gilles GUILBAUD - Route de St Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Plantes médicinales et aromatiques, en sachets, infusettes, gélules, Tous ces produits proviennent de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.