Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scoot-e
Gilles Guerin, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation
Mahdi Taguemount, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3817958
Date de dépôt :
26/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2021
Scoot-e de Gilles Guerin

Présentation de la marque Scoot-e

Déposée par voie électronique le 26 mars 2011 par Gilles Guerin et Mahdi Taguemount auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scoot-e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont Gilles Guerin, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation domicilié(e) 502 rue de la fosse lingot - 27310 - Bouquetot - France et Mahdi Taguemount, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation domicilié(e) 15 rue des Romains - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mahdi Taguemount domicilié(e) 15 rue des Romains - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

La marque Scoot-e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scoot-e est expirée depuis le 26 mars 2021.


Gilles Guerin, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation - 502 rue de la fosse lingot - 27310 - Bouquetot - France

Mahdi Taguemount, Agissant pour le compte de la société "Scoot-e" en cours de formation - 15 rue des Romains - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Mahdi Taguemount - 15 rue des Romains - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.