Marque expirée - Marque en non vigueur
Épure +
Numéro de dépôt :
3452472
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
Présentation de la marque Épure +
Déposée le 22 septembre 2006 par GILLES GROSJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Épure + »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Épure + est expirée depuis le 22 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44