Marque enregistrée - Marque en vigueur

G.V.S.L système 16
Monsieur Gilles Gilibert

Numéro de dépôt :
4514329
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
G.V.S.L système 16 de Gilles Gilibert

Présentation de la marque G.V.S.L système 16

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par monsieur Gilles Gilibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G.V.S.L système 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Gilles Gilibert domicilié(e) 16 Rue du Rampaud - 16710 - Saint Yrieix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL GILIBERT, Monsieur Gilles GILIBERT domicilié(e) 16 Rue du Rampaud - 16710 - Saint Yrieix - France.

La marque G.V.S.L système 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.V.S.L système 16 arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


Monsieur Gilles Gilibert - 16 Rue du Rampaud - 16710 - Saint Yrieix - France


EURL GILIBERT, Monsieur Gilles GILIBERT - 16 Rue du Rampaud - 16710 - Saint Yrieix - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boîtes à cigarettes.