Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D comme Divorce
Gilles GAILLET

Numéro de dépôt :
3035307
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
D comme Divorce de Gilles GAILLET

Présentation de la marque D comme Divorce

Déposée le 14 juin 2000 par Gilles GAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D comme Divorce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est Gilles GAILLET, domicilié(e) 11/13 rue Delabordère, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles GAILLET - France.

La marque D comme Divorce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D comme Divorce est expirée depuis le 14 juin 2010.

Gilles GAILLET a également déposé les autres marques suivantes : GMS LE GUIDE DES MARQUES ET SOCIETES , DIRECT HOUSE , CLUBS &CERCLES , MEDIA MARKETING , MINI'S , MARSEILLE PEUCHERE


Gilles GAILLET - 11/13 rue Delabordère, 92200 NEUILLY - France


Gilles GAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Produits de l'imprimerie. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.