Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles FRENEE
/
ACCROVOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROVOILE
Gilles FRENEE

Numéro de dépôt :
3809829
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2021
ACCROVOILE de Gilles FRENEE

Présentation de la marque ACCROVOILE

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par Gilles FRENEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCROVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Gilles FRENEE domicilié(e) 18 du Perronet - 69390 - VERNAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles FRENEE domicilié(e) 18 du Perronet - 69390 - VERNAISON - France.

La marque ACCROVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROVOILE est expirée depuis le 25 février 2021.


Gilles FRENEE - 18 du Perronet - 69390 - VERNAISON - France


Gilles FRENEE - 18 du Perronet - 69390 - VERNAISON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; planches à voile ou pour le surf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Location de décors de spectacles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.