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Marques déposées par monsieur Gilles FRENEE
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accromât
Marque enregistrée - Marque en vigueur

accromât
M. Gilles FRENEE

Numéro de dépôt :
4244505
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
accromât de Gilles FRENEE

Présentation de la marque accromât

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par monsieur Gilles FRENEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « accromât » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Gilles FRENEE domicilié(e) 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles FRENEE domicilié(e) 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France.

La marque accromât a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accromât arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

Gilles FRENEE a également déposé les autres marques suivantes : ACCROFORT , CAPITAINE PIC , Vertigo Mâts , Compagnie Lezaccros , ACCROTOUR , Grimpomât


M. Gilles FRENEE - 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France


M. Gilles FRENEE - 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; fibres textiles ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; planches à voile ; maquettes [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .