Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICAL'OURS
Monsieur Gilles FONDIN

Numéro de dépôt :
93468773
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque MUSICAL'OURS

Déposée le 13 mai 1993 par monsieur Gilles FONDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICAL'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est monsieur Gilles FONDIN domicilié(e) 18 bis, rue Brindejonc des Moulinais, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles FONDIN - France.

La marque MUSICAL'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICAL'OURS est expirée depuis le 13 mai 2003.

Gilles FONDIN a également déposé les autres marques suivantes : RECRELOISIRS , Thumb Chucks , RECREBALLONS , SUPERTRONIC , Thumbs Chuck , CABAJOU , RECREGIRL , RECREBOY , RECREACTION


Monsieur Gilles FONDIN - 18 bis, rue Brindejonc des Moulinais, 44000 NANTES - France


Monsieur Gilles FONDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Jeux, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Papiers, cartons et produits en ces matières, papetterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, sellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].