Déposée le 9 septembre 2011 par GILLES FAGNOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MARQUISE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est GILLES FAGNOU domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 36763 - SAINT GREGOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINICOM domicilié(e) 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.
La marque MARQUISE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DES LYS est expirée depuis le 9 septembre 2021.
GILLES FAGNOU - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 36763 - SAINT GREGOIRE - France
VINICOM - 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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