Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MURELLES
M. GILLES FAGNOU

Numéro de dépôt :
3969954
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
LES MURELLES de GILLES FAGNOU

Présentation de la marque LES MURELLES

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par monsieur GILLES FAGNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur GILLES FAGNOU domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES FAGNOU domicilié(e) IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LES MURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MURELLES est expirée depuis le 19 décembre 2022.

GILLES FAGNOU a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH WINE SOURCING


M. GILLES FAGNOU - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


M. GILLES FAGNOU - IMMEUBLE LE MOLENE, 13 PARC DE BROCELIANDE, BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.