FRENCH WINE SOURCING
Présentation de la marque FRENCH WINE SOURCING
Déposée le 19 novembre 2010 par GILLES FAGNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH WINE SOURCING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH WINE SOURCING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783934.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH WINE SOURCING est expirée depuis le 19 novembre 2020.
GILLES FAGNOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12