Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH WINE SOURCING
GILLES FAGNOU

Numéro de dépôt :
3783934
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
FRENCH WINE SOURCING de GILLES FAGNOU

Présentation de la marque FRENCH WINE SOURCING

Déposée le 19 novembre 2010 par GILLES FAGNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH WINE SOURCING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est GILLES FAGNOU domicilié(e) 13 PARC BROCELIANDE BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES FAGNOU domicilié(e) 13 PARC BROCELIANDE BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque FRENCH WINE SOURCING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH WINE SOURCING est expirée depuis le 19 novembre 2020.

GILLES FAGNOU a également déposé les autres marques suivantes : LES MURELLES


GILLES FAGNOU - 13 PARC BROCELIANDE BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


GILLES FAGNOU - 13 PARC BROCELIANDE BP 36342 - 35763 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.