Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPAGNE ET PROVENCE
Monsieur Gilles EPIE

Numéro de dépôt :
93464696
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque CAMPAGNE ET PROVENCE

Déposée le 19 avril 1993 par monsieur Gilles EPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPAGNE ET PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur Gilles EPIE domicilié(e) 72, Quai de l'Hotel de Ville, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque CAMPAGNE ET PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAGNE ET PROVENCE est expirée depuis le 19 avril 2003.

Gilles EPIE a également déposé les autres marques suivantes : GILLES EPIE , GILLES EPIE , CITRUS ETOILE


Monsieur Gilles EPIE - 72, Quai de l'Hotel de Ville, 75004 PARIS - France


LERNER & BRULLE SCP - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164193 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, beurres, crèmes, fromages, yaourts, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de ces produits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces et sauces à salade, épices, glace à rafraîchir, plats préparés à base de ces produits.Fruits et légumes frais; malt, plats préparés à base de ce produit.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, promotion de produits et services, distribution de prospectus, location de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires; étude de marchés; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, informations commerciales, conseils pour la direction des entreprises, services rendus par un franchiseur à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la restauration (repas) et de l'hôtellerie.Services d'éducation et en particulier formation de personnel spécialisé dans l'hôtellerie et la restauration; services de franchisage notamment dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie à savoir formation du personnel.Services hôteliers; restauration (repas); services de franchisage notamment dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie, à savoir transfert de savoir-faire; Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, beurres, crèmes, fromages, yaourts, huiles et graisses comestibles, plats préparés à base de ces produits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces et sauces à salade, épices, glace à rafraîchir, plats préparés à base de ces produits.Fruits et légumes frais; malt, plats préparés à base de ce produit.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, promotion de produits et services, distribution de prospectus, location de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires; étude de marchés; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, informations commerciales, conseils pour la direction des entreprises, services rendus par un franchiseur à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la restauration (repas) et de l'hôtellerie.Services d'éducation et en particulier formation de personnel spécialisé dans l'hôtellerie et la restauration; services de franchisage notamment dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie à savoir formation du personnel.Services hôteliers; restauration (repas); services de franchisage notamment dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie, à savoir transfert de savoir-faire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.