TRESORS DES MINES DE FRANCE
Présentation de la marque TRESORS DES MINES DE FRANCE
Déposée le 13 décembre 2010 par monsieur Gilles EMRINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DES MINES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRESORS DES MINES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DES MINES DE FRANCE est expirée depuis le 13 décembre 2020.
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15