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Marques déposées par GILLES ELLUL
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DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES
GILLES ELLUL
SYLVIE ELLUL

Numéro de dépôt :
3555845
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES de GILLES ELLUL

Présentation de la marque DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES

Déposée le 11 février 2008 par GILLES ELLUL et SYLVIE ELLUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES »

Les déposants sont GILLES ELLUL domicilié(e) DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110, Fontmagne,34160 CASTRIES - 34160 - France et SYLVIE ELLUL domicilié(e) DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110 FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES ELLUL domicilié(e) DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110, Fontmagne,34160 CASTRIES - 34160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES est expirée depuis le 11 février 2018.

GILLES ELLUL a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE


GILLES ELLUL - DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110, Fontmagne,34160 CASTRIES - 34160 - France

SYLVIE ELLUL - DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110 FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France


GILLES ELLUL - DOMAINE ELLUL-FERRIERES, RN 110, Fontmagne,34160 CASTRIES - 34160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.