Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINGERS ORCHESTRA
Gilles ELKAÏM

Numéro de dépôt :
3133706
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2011
SINGERS ORCHESTRA de Gilles ELKAÏM

Présentation de la marque SINGERS ORCHESTRA

Déposée le 27 novembre 2001 par Gilles ELKAÏM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINGERS ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est Gilles ELKAÏM, domicilié(e) 52 Rue MARCEL BAUDRAT, 95400 ARNOUVILLE Les GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES ELKAÏM SINGERS ORCHESTRA - France.

La marque SINGERS ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINGERS ORCHESTRA est expirée depuis le 27 novembre 2011.


Gilles ELKAÏM - 52 Rue MARCEL BAUDRAT, 95400 ARNOUVILLE Les GONESSE - France


Monsieur GILLES ELKAÏM SINGERS ORCHESTRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Agence pour artistes. Service d'artistes de spectacle.