Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tharsis Energy
Gilles Dromart, Agissant pour le compte de la société "Tharsis Energy" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3732051
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
Tharsis Energy de Gilles Dromart

Présentation de la marque Tharsis Energy

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par Gilles Dromart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tharsis Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Gilles Dromart, Agissant pour le compte de la société "Tharsis Energy" en cours de formation domicilié(e) 16 Chemin Chantegrillet - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Dromart domicilié(e) 16 Chantegrillet - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.

La marque Tharsis Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tharsis Energy est expirée depuis le 21 avril 2020.


Gilles Dromart, Agissant pour le compte de la société "Tharsis Energy" en cours de formation - 16 Chemin Chantegrillet - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France


Gilles Dromart - 16 Chantegrillet - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Gaz à usages industriels, notamment méthane, éthane et propane ; gaz liquides de condensats, notamment pentane et octane ; pétroles ; gaz rares, notamment hélium, xénon, argon ; Minerais de terres rares, notamment lanthane, cérium, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium ;

Combustibles ; combustibles d'origines biologiques ; compositions combustibles ; gaz combustibles naturels , gaz d'huiles de gisements, gaz de schistes, gaz de schistes bitumineux, gaz de couches de charbons bitumineux, gaz de tourbes, gaz de lignites, biogaz (fermentation de déchets ménagers et de biomasses), combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales) ; énergie électrique produite à partir de combustibles d'origines biologiques. ;

Minerais ; minerais issus des charbons, des charbons bitumineux, des schistes noirs, des schistes bitumineux ; minerais uranifères ; minerais métalliques, notamment chrome, cuivre, cobalt, lithium, molybdène, vanadium, zinc, zirconium. ;

Appareils de mesures de la composition et/ou de la quantité des gaz combustibles et autres des schistes, schistes bitumineux, charbons bitumineux, charbons, lignites et tourbes. ;

Production d'énergie ; production de pétroles, de gaz combustibles, d'électricité à partir de gaz combustibles ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, notamment en matière de production de gaz combustibles et de production d'électricité à partir de gaz combustibles ; consultations professionnelles pour la production de gaz rares naturels et de terres rares ; consultations professionnelles pour le traitement des déchets ménagers, notamment pour le recyclage de déchets ménagers et la production de biogaz associée. ;

Informations et conseils sur les installations d'exploration et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir de pétroles, de gaz combustibles, d'électricité à partir de gaz combustibles ; informations et conseils sur les installations d'exploration et/ou de production de gaz rares et de terres rares à partir des couches riches en matières organiques du sous-sol géologique ; études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des docteurs et ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir de pétroles, de gaz combustibles, d'électricité à partir des gaz combustibles ; études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des docteurs et ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils de production de gaz rares à usages industriels et de minerais de terres rares ; études, recherches et expertises (travaux de docteurs et d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, des gaz rares, des terres rares, de l'environnement, de l'exploration et de la gestion des ressources énergétiques et minières naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertise légale et technique en matière de transfert de technologie ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; recherches (services de docteurs et d'ingénieurs) en collaboration avec les services de recherche et de développement des industriels, et/ou des EPICs, et/ou des EPSTs, et/ou des EPSCPs ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; travaux de docteurs et d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets ménagers, le recyclage des déchets ménagers et la production de biogaz de fermentation ; études et recherches techniques dans le domaine du stockage biologique du dioxyde de carbone, notamment sous forme de biomasses organiques et inorganiques ; services de recherches et développement dans le domaine de la production d'énergie électrique, thermique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, thermique, d'énergies renouvelables.