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Marques déposées par monsieur Gilles DRILLEAU
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ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE
M. Gilles DRILLEAU

Numéro de dépôt :
3969638
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE de Gilles DRILLEAU

Présentation de la marque ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par monsieur Gilles DRILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Gilles DRILLEAU domicilié(e) rue du Lys - 49310 - MONTILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles DRILLEAU domicilié(e) rue du Lys - 49310 - MONTILLIERS - France.

La marque ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATERIA VOTRE SIGNE EXTERIEUR DE BIEN-ETRE est expirée depuis le 18 décembre 2022.


M. Gilles DRILLEAU - rue du Lys - 49310 - MONTILLIERS - France


M. Gilles DRILLEAU - rue du Lys - 49310 - MONTILLIERS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669894 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Terrasses en Bois pour Mobil Home.