Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par gilles dinaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART & SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est gilles dinaire domicilié(e) 25 rue grange neuve - 42300 - mably - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles dinaire domicilié(e) 25 rue grange neuve - 42300 - mably - France.
La marque ART & SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & SOMMEIL est expirée depuis le 12 octobre 2020.
gilles dinaire - 25 rue grange neuve - 42300 - mably - France
gilles dinaire - 25 rue grange neuve - 42300 - mably - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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