Marque expirée - Marque en non vigueur

DFL Pro Solutions
Gilles DEVAUX
Pacific LUU THO
Nicolas FESTE

Numéro de dépôt :
3468626
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
DFL Pro Solutions de Gilles DEVAUX

Présentation de la marque DFL Pro Solutions

Déposée le 11 décembre 2006 par Gilles DEVAUX, Pacific LUU THO, Nicolas FESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DFL Pro Solutions »

Les déposants sont Gilles DEVAUX domicilié(e) 25 rue des Bordeaux,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France, Pacific LUU THO domicilié(e) 13 rue de la Chesnaie,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Nicolas FESTE domicilié(e) 14 avenue LAPLACE,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas FESTE domicilié(e) 14 avenue LAPLACE,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DFL Pro Solutions est expirée depuis le 11 décembre 2016.


Gilles DEVAUX - 25 rue des Bordeaux,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France

Pacific LUU THO - 13 rue de la Chesnaie,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Nicolas FESTE - 14 avenue LAPLACE,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Nicolas FESTE - 14 avenue LAPLACE,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.