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Marques déposées par Gilles DESHAYES
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SMITH SMITH & S M I T H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMITH SMITH & S M I T H
Gilles DESHAYES

Numéro de dépôt :
3333715
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015
SMITH SMITH & S M I T H de Gilles DESHAYES

Présentation de la marque SMITH SMITH & S M I T H

Déposée le 7 janvier 2005 par Gilles DESHAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMITH SMITH & S M I T H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est Gilles DESHAYES domicilié(e) 48, Hameau de Passy,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DESHAYES domicilié(e) 48, Hameau de Passy,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque SMITH SMITH & S M I T H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITH SMITH & S M I T H est expirée depuis le 7 janvier 2015.


Gilles DESHAYES - 48, Hameau de Passy,75016 PARIS - 75016 - France


Gilles DESHAYES - 48, Hameau de Passy,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420773 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Colliers ou habits pour animaux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Couches en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.