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Marques déposées par GILLES DEPAYS
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MALTERAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MALTERAN
GILLES DEPAYS, Agissant pour le compte de la société "MALTERAN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3689383
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2019
MALTERAN de GILLES DEPAYS

Présentation de la marque MALTERAN

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par GILLES DEPAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALTERAN »

Le déposant est GILLES DEPAYS, Agissant pour le compte de la société "MALTERAN" en cours de formation domicilié(e) 0 CHEMIN JOHN LARCOMBE - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES DEPAYS domicilié(e) 0 CHEMIN JOHN LARCOMBE - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTERAN est expirée depuis le 6 novembre 2019.

GILLES DEPAYS a également déposé les autres marques suivantes : FORAL SA , swaplife


GILLES DEPAYS, Agissant pour le compte de la société "MALTERAN" en cours de formation - 0 CHEMIN JOHN LARCOMBE - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France


GILLES DEPAYS - 0 CHEMIN JOHN LARCOMBE - 78690 - LES ESSARTS LE ROI - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.