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Marques déposées par monsieur Gilles Depays
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FORAL SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORAL SA
M. Gilles Depays

Numéro de dépôt :
4046198
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2023
FORAL SA de Gilles Depays

Présentation de la marque FORAL SA

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par monsieur Gilles Depays auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORAL SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Gilles Depays domicilié(e) chemin John Larcombe - 78690 - Les Essarts Le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Gilles Depays domicilié(e) Chemin John Larcombe - 78690 - Les Essarts Le Roi - France.

La marque FORAL SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAL SA est expirée depuis le 11 novembre 2023.

Gilles Depays a également déposé les autres marques suivantes : MALTERAN , swaplife


M. Gilles Depays - chemin John Larcombe - 78690 - Les Essarts Le Roi - France


M. Gilles Gilles Depays - Chemin John Larcombe - 78690 - Les Essarts Le Roi - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.