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Marques déposées par monsieur GILLES denis
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DOMAINE ARAUSIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE ARAUSIO
M. GILLES denis

Numéro de dépôt :
4263135
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2026
DOMAINE ARAUSIO de GILLES denis

Présentation de la marque DOMAINE ARAUSIO

Déposée le 7 avril 2016 par monsieur GILLES denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE ARAUSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur GILLES denis domicilié(e) 2868 route de Roquemaure, Quartier bois feuillet - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES Denis domicilié(e) 2868 route de roquemaure, Quartier Bois Feuillet - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE ARAUSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ARAUSIO arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.


M. GILLES denis - 2868 route de Roquemaure, Quartier bois feuillet - 84100 - ORANGE - France


M. GILLES Denis - 2868 route de roquemaure, Quartier Bois Feuillet - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.