Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSY ONE
GILLES DENIS

Numéro de dépôt :
3144206
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/01/2012
CLASSY ONE de GILLES DENIS

Présentation de la marque CLASSY ONE

Déposée le 29 janvier 2002 par GILLES DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CLASSY ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est GILLES DENIS domicilié(e) 238 AVENUE FELIX FAURE,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis GILLES domicilié(e) 238 AVENUE FELIX FAURE,69003 LYON - 69003 - France.

La marque CLASSY ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSY ONE est expirée depuis le 29 janvier 2012.

GILLES DENIS a également déposé les autres marques suivantes : CLASSY ONE


GILLES DENIS - 238 AVENUE FELIX FAURE,69003 LYON - 69003 - France


Denis GILLES - 238 AVENUE FELIX FAURE,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 28 août 2002 - retrait partiel n°352528 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Alpenstocks ; arçons de selles ; attaches de selles ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîte à chapeau en cuir ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; buffleterie ; caisse en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; carnassières ; carniers ; cartables ; carton-cuir ; chevreau ; chevaux (colliers de -) ; colliers pour animaux ; chiens (colliers de -) ; courroies en cuir [sellerie] ; clés (étuis pour -) [maroquinerie] ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; couverture de chevaux ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; imitations de cuir ; dessous de selles d'équitation ; dépouilles d'animaux ; filets à provision ; fouets ; fourreaux de parapluies ; fourrures [peaux d'animaux] ; garnitures de cuir pour meubles ; genouillères pour chevaux ; gibecières ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais (ferrures de -) ; harnais pour animaux ; havresacs ; housse de selles pour chevaux ; laisses ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; martinets [fouets] ; moleskine [imitation du cuir] ; mors [harnachement] ; muselières ; œillères [harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; peaux d'animaux ; pelleteries [peaux d'animaux] ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières. Poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; portefeuilles ; revêtements de meuble en cuir ; réticules [sacs à main] ; rênes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches à outils [vides] ; sacs d'alpiniste ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; sangles de cuir ; sellerie (articles de -) ; selles (attaches de -) ; selles (housses de -) ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; similicuir ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; étrivières. Automobilistes (habillement pour -) ; bain (bonnets de -) ; bain (costumes de -) ; bain (maillots de -) ; bain (peignoirs de -) ; bain (sandales de -) ; bain (souliers de -) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; brodequins ; bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; confectionnés [vêtements] ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; cyclistes (habillement pour -) ; dessous [sous-vêtements] ; dessus (vêtements de -) ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empeignes ; espadrilles ; faux-cols ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; gymnastique (souliers de -) ; habillement (articles d'-) ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; plage (costumes de -) ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; pèlerines ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; sport (souliers de -) ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; toges ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pécheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; écharpes ; étoles [fourrure]. Ailes delta ; air (pistolets à -) [jouets] ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; anneaux (jeux d' -) ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël (supports pour -) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs (matériel pour le tir à l' -) ; arcs de tir ; armes d'escrime ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; balles de tennis (appareil de jet de -) ; ballons de jeu ; bandes de billard ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; batteurs (gants pour -) [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraement ; billards (dispositifs à marquer les points pour -) ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combine] ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; bougies (porte -) pour arbres de Noël ; boules de jeux ; boules à neige ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chambres à air pour ballon de jeu ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; construction (jeux de -) ; cotillon (objets de -) ; craies pour queues de billard ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; culture physique (appareils de -) ; culturisme (appareils pour le -) ; dames (jeux de -) ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; dominos (jeux de -) ; décorations pour arbres de Noël [excepte les articles d'éclairage et les sucreries] ; des [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de ski ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; fléchettes ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants d'escrime ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; jeu de quilles (machinerie et appareils pour le -) ; jeux ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -) ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mats pour planches à voile ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peaux de phoques [revêtements de ski] ; peluches [jouets] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; pinatas ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; prestidigitateurs (appareils de -) ; protections (rembourrages de -) [parties d'habillement de sport] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; pêche (attirail de -) ; queues de billard ; queues de billard (procédés pour -) ; quilles de billard ; quilles [jeu] ; racines pour la pèche ; racloirs pour ski ; raquettes ; raquettes à neige ; revêtements de ski ; résine utilisée par les athlètes ; sacs de criquet ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; société (jeux de -) ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; tennis (filets de -) ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, tir à l'arc (matériel pour le -) ; tirs au pigeon ; tobogan [jeu] ; toupies [jouets] ; tournettes pour cerfs-volants ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandes [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ; échecs (jeux d' -) ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche. Abonnement à des journaux (services d' -) [pour des tiers] ; affaires (aide à la direction des -) ; affaires (conseils en organisation et direction des -) ; affaires (consultation pour la direction des -) ; affaires (consultation professionnelle d' -) ; affaires (expertises en -) ; affaires (informations d' -) ; affaires (investigations pour -) ; affaires (recherches pour -) ; affaires (renseignements d' -) ; affaires artistiques (direction professionnelle des -) ; affaires commerciales (estimation en -) ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; analyse du prix de revient ; annonces publicitaires (diffusion d' -) ; approvisionnement pour des tiers (services d' -) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; bureaux (locations de machines et d'appareils de -) ; bureaux de placement ; commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) ; communications (transcription de -) ; comptabilité consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; dactylographie (services de -) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons, ] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; direction des affaires (services de conseils pour la -) ; distributeurs automatiques (location de -) ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons, ] ; documentation publicitaire (mise à jour de -) ; documents (reproduction de -) ; déclarations fiscales (établissement de -) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; enchères (ventes aux -) ; entreprises (services de relogement pour -) ; estimation en matière de laine ; expositions (organisation d' -) à buts commerciaux ou de publicité ; fichier central (recueil de données dans un -) ; fichier central (systématisation de données dans un -) ; fichiers informatiques (gestion de -) ; fiscales (établissement de déclarations -) ; foires (organisation de -) à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; héliographie (reproduction par -) ; informations d'affaires ; informations dans des fichiers informatiques (recherches d' -) [pour des tiers] ; livres (tenue de -) ; localisation de wagons de marchandises par ordinateur ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mannequins (services de -) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marché (recherche de -) ; marché (étude de -) ; opinion (sondage d' -) ; payé (praration des feuilles de -) ; personnel (recrutement de -) ; personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des tiers] ; prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations -) ; relevés de comptes (établissement de -) ; revues de presse (services de -) ; réponse téléphonique (services de -) [pour abonnés absents] ; secrétariat (services de -) ; statistique (information -) ; sténographie (services de -) ; traitement de texte ; vérification de comptes. Acheminement (services d' -) et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d' -) [télécommunications] ; agences d'informations [nouvelles] ; agences de presse ; appel radioélectrique (services d' -) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; dépêches (expédition de -) ; dépêches (transmission de -) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; messages (transmission de -) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) ; programmes radiophoniques (diffusion de -) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; télex (services -) ; téconférences (services de -) ; télégraphiques (services -) ; téléphoniques (services -) ; télévision par câbles ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées. Accompagnement de voyageurs ; aconage ; affrètement ; agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions] ; assistance en cas de panne de véhicules [remorquage] ; autobus (services d' -) ; automobiles (transport en -) ; automobiles (location d' -) ; aériens (transports -) ; aéronautiques (transports -) ; bateaux (transports en -) ; bateaux (entreposage de -) ; bateaux (location de -) ; bateaux de plaisance (services de -) ; brise-glace (services de -) ; camionnage ; chaland (transport en -) ; charroi ; chauffeurs (services de -) ; chemin de fer (transport en -) ; chevaux location de -) ; cloches à plongée (location de -) ; colis (livraison de -) ; conditionnement de produits ; conteneurs d'entreposage (location de -) ; courrier (distribution du -) ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; croisières (organisation de -) ; distribution d'énergie ; distribution de colis ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; distribution des eaux ; distribution [livraison] de produits ; déchargement ; déménagement ; dépôt de marchandises ; eau (adduction d' -) ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; entreposage (informations en matière d' -) ; entreposage de bateaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; excursions (organisation d' -) ; expédition (services d' -) ; frêt [transport de marchandises] ; informations en matière de transport ; lancement de satellites pour des tiers ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location d'automobiles ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; location de fauteuils roulants ; location de galéries pour véhicules ; location de garage ; location de places de stationnement ; location de réfrigérateurs ; location de scaphandres [lourds] ; location de voitures ; location de voitures de courses ; location de véhicules ; location de wagons ; transports maritimes ; messagerie [courrier ou marchandises] ; meubles (transport de -) ; mobilier (déménagement de -) ; navigation (services de -) ; navires transbordeurs (transport en -) ; navires (renflouage de -) ; oléoducs (transport par -) ; organisation de voyages ; parcs de stationnement (services de -) ; passagers (transport de -) ; pilotage ; pipelines (transport par -) ; places (réservation de -) de voyage ; portage ; portes d'écluses (actionnement des -) remorquage ; sauvetage (services de -) ; sauvetage de navires ; sauvetage sous-marin ; secours (opérations de -) [transport] ; stockage ; taxis (services de -) ; Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Touristiques (visites -) ; trams (services de -) ; transit (services de -) ; transport (réservations pour le -) ; transport de valeurs ; transport en ambulances ; transport et décharge d'ordures ; transport fluvial ; voyages (réservations pour les -) ; voyageurs (transport de -) . Académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ; artistes de spectacles (services d' -) ; attractions (parcs d' -) ; bandes vidéos (enregistrement [filmage] sur) ; bibliothèques itinérantes (services de -) ; boîtes de nuit ; camps de vacances (services de -) [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; casinos [jeux] (services de -) ; cirques ; clubs (services de -) [divertissement ou éducation] ; clubs de santé [mise en forme physique] ; compositions musicales (services de -) ; cours par correspondance ; culture physique ; discothèques (services de -) ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de jeux ; formation pratique [démonstration] ; gymnastique (enseignement de la -) ; imagerie numérique (services d' -) ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de recréation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de -) ; jeu (services de -) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; jeux d'argent ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location de bandes vidéos ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location de stades ; loisirs (services de -) ; loteries (organisation de -) ; maternelles (écoles) [éducation] ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; musées (services de -) [présentation expositions] ; orchestres (services d' -) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; pensionnats ; photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; prêt de livres ; publication de livres ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; reporters (services de -) ; représentations théâtrales ; rédaction de scénarios ; réservations de places de spectacles ; sous-titrage ; spectacles (production de -) ; spectacles (représentation de -) ; studios d'enregistrement (services de -) ; studios de cinéma ; théâtre (location de décors de -) ; traduction (services de -) ; éducation ; éducation religieuse ; épreuves pédagogiques. Analyse chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; arbitrage (services d' -) ; architecture ; arpentage ; arts graphiques (services de dessinateurs d' -) ; authentification d'oeuvres d'art ; chimie (services de -) ; conception de systèmes informatiques ; conseils en construction ; conseils en propriété intellectuelle ; construction (établissement de plans pour la -) ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; contentieux (services de -) ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ; convertion de données et de programmes informatiques [autre que convertion physique] ; convertion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; dessin industriel ; dessinateurs de mode (services de -) ; dessinateurs pour emballages (services de -) ; duplication de programmes informatiques ; décoration intérieure ; ensemencement de nuages ; essai de matériaux ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; exploration sous-marine ; gérance de droits d'auteur ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; informations météorologiques (services d' -) ; ingénierie ; installation de logiciels ; judiciaires (recherches -) ; levés de terrain ; licences de propriété intellectuelle (concession de -) ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; logiciels (mise à jour de -) ; logiciels (élaboration [conception] de -) ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; physique (recherches en -) ; planification en matière d'urbanisme ; programmation pour ordinateurs ; projets techniques (études de -) ; propriétés intellectuelles (concession de licences de -) ; propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de -) ; prospection de pétrole ; prospection géologique ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches légales ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; stylisme [esthétique industrielle] ; textiles (essai de -) ; étalonnage [mesurage].

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.