Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER
M. GILLES DEMANGE, Agissant pour le compte de la société "VD CONCEPT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4287580
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER de GILLES DEMANGE

Présentation de la marque EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par monsieur GILLES DEMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur GILLES DEMANGE domicilié(e) 205 Rue Des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. FREDERIC GUTTON domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

GILLES DEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PATE CROUTE , TERRINES ET PATE CROUTE , LA CUVEE DU PATE CROUTE , LE PARCOURS DU PATE CROUTE , LE LIT FRANCAIS


M. GILLES DEMANGE, Agissant pour le compte de la société "VD CONCEPT" en cours de formation - 205 Rue Des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France


RGM, M. FREDERIC GUTTON - 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.