Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DST
Monsieur Gilles DELCOURT

Numéro de dépôt :
4587176
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DST de Gilles DELCOURT

Présentation de la marque DST

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par monsieur Gilles DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DST »

Le déposant est monsieur Gilles DELCOURT domicilié(e) 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles DELCOURT domicilié(e) 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilles DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : APEI , CYBERSON , DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE


Monsieur Gilles DELCOURT - 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France


Monsieur Gilles DELCOURT - 28 côte de l'HORMET - 69110 - STE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 17 décembre 2020 - Rejet total n°805917 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son.