Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE
GILLES DELCOURT

Numéro de dépôt :
1490925
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008
APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L\'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE de GILLES DELCOURT

Présentation de la marque APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE

Déposée le 22 septembre 1988 par GILLES DELCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GILLES DELCOURT, domicilié(e) 28 côte de l'HORMET, 69110 St FOY LES LYON (dossier no 2126645) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILLES DELCOURT domicilié(e) (dossier no 2126645) - France.

La marque APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APEI ANALYSES DES PERTURBATIONS DE L'ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE est expirée depuis le 22 septembre 2008.

GILLES DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : APEI , CYBERSON , DISTORSION SELFIQUE TRANSITOIRE , DST


GILLES DELCOURT - 28 côte de l'HORMET, 69110 St FOY LES LYON (dossier no 2126645) - France


GILLES DELCOURT - (dossier no 2126645) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1998 n°2126645 - Publication au BOPI 1998-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Prestation de service pour le contrôle de l'environnement des matériels électroniques et informatiques.