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Marques déposées par gilles delbeau
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LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR
gilles delbeau

Numéro de dépôt :
3722540
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
LE PAIN D\'EPICE DE ROCAMADOUR de gilles delbeau

Présentation de la marque LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par gilles delbeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est gilles delbeau domicilié(e) 3 za de la gare - 46500 - rocamadour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles delbeau domicilié(e) 3 za de la gare - 46500 - rocamadour - France.

La marque LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN D'EPICE DE ROCAMADOUR est expirée depuis le 18 mars 2020.


gilles delbeau - 3 za de la gare - 46500 - rocamadour - France


gilles delbeau - 3 za de la gare - 46500 - rocamadour - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.