Marque enregistrée - Marque en vigueur

DETEC OBJETS
Monsieur GILLES DEBECQUE

Numéro de dépôt :
4582335
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
DETEC OBJETS de GILLES DEBECQUE

Présentation de la marque DETEC OBJETS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par monsieur GILLES DEBECQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DETEC OBJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur GILLES DEBECQUE domicilié(e) LE BOURG - 24590 - ARCHIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES DEBECQUE domicilié(e) LE BOURG - 24590 - ARCHIGNAC - France.

La marque DETEC OBJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETEC OBJETS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.


Monsieur GILLES DEBECQUE - LE BOURG - 24590 - ARCHIGNAC - France


Monsieur GILLES DEBECQUE - LE BOURG - 24590 - ARCHIGNAC - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Appareils et instruments de signalisation.