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Marques déposées par Gilles DEBAT
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PORT-FIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORT-FIX
Gilles DEBAT

Numéro de dépôt :
3594318
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/08/2018
PORT-FIX de Gilles DEBAT

Présentation de la marque PORT-FIX

Déposée le 14 août 2008 par Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PORT-FIX »

Le déposant est Gilles DEBAT domicilié(e) 474 chemin du Grand pré,38620 SAINT BUEIL - 38620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DEBAT domicilié(e) 474 chemin du Grand pré,38620 SAINT BUEIL - 38620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT-FIX est expirée depuis le 14 août 2018.

Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : vitigraf , mécagraf , VIGNIGRAF


Gilles DEBAT - 474 chemin du Grand pré,38620 SAINT BUEIL - 38620 - France


Gilles DEBAT - 474 chemin du Grand pré,38620 SAINT BUEIL - 38620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552910 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Matériaux de construction non métalliques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.