Déposée le 5 mars 2002 par Gilles DEBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ECOFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est Gilles DEBAT domicilié(e) 46 Quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DEBAT domicilié(e) 46 Quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque ECOFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Matière végétale pour le rembourrage. Fibre végétale séchés pour la décoration.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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