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Marques déposées par Gilles de La Rocque
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Vienne Habitat Bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vienne Habitat Bois
Gilles de La Rocque

Numéro de dépôt :
3492723
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
Vienne Habitat Bois de Gilles de La Rocque

Présentation de la marque Vienne Habitat Bois

Déposée le 2 avril 2007 par Gilles de La Rocque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vienne Habitat Bois »

Le déposant est Gilles de La Rocque domicilié(e) 14 rue de la Vallée,86700 ROMAGNE - 86700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de La Rocque domicilié(e) 14 rue de la Vallée,86700 ROMAGNE - 86700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vienne Habitat Bois est expirée depuis le 2 avril 2017.


Gilles de La Rocque - 14 rue de la Vallée,86700 ROMAGNE - 86700 - France


Gilles de La Rocque - 14 rue de la Vallée,86700 ROMAGNE - 86700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ou en matières plastiques (à l'exception des matières plastiques imitant le bois) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques (à l'exception des matières plastiques imitant le bois).

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).