Par ordre du Roy du 25 May 1728

M. gilles de la bassetiere
champagne de Venoge, sas

Présentation de la marque Par ordre du Roy du 25 May 1728

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par monsieur gilles de la bassetiere et la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de Venoge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Par ordre du Roy du 25 May 1728 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur gilles de la bassetiere domicilié(e) 1 chemin des faux - 51500 - villers allerand - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de Venoge domicilié(e) 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne de Venoge, M. gilles de la bassetiere domicilié(e) 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France.

La marque Par ordre du Roy du 25 May 1728 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Par ordre du Roy du 25 May 1728 arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

gilles de la bassetiere a également déposé les autres marques suivantes : Le vin des Princes, le Prince des vins , blanc de noirs, brut nature, bn² , Champagne de Venoge EXTRA BRUT BRUT EXTRA