Marque enregistrée - Marque en vigueur

blanc de noirs, brut nature, bn²
M. gilles de la bassetiere
champagne de Venoge, sas

Numéro de dépôt :
4395241
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
blanc de noirs, brut nature, bn² de gilles de la bassetiere

Présentation de la marque blanc de noirs, brut nature, bn²

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par monsieur gilles de la bassetiere et la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de Venoge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « blanc de noirs, brut nature, bn² » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur gilles de la bassetiere domicilié(e) 1 chemin des faux - 51500 - VILLERS ALLERAND - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de Venoge domicilié(e) 33 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne de venoge, M. gilles de la bassetiere domicilié(e) 33 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France.

La marque blanc de noirs, brut nature, bn² a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque blanc de noirs, brut nature, bn² arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

gilles de la bassetiere a également déposé les autres marques suivantes : Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , Champagne de Venoge EXTRA BRUT BRUT EXTRA


M. gilles de la bassetiere - 1 chemin des faux - 51500 - VILLERS ALLERAND - France

champagne de Venoge, sas - 33 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France - SIREN 4


champagne de venoge, M. gilles de la bassetiere - 33 avenue de Champagne - 51200 - Epernay - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).