Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERE ETERNELLE
Monsieur Gilles de L'ESTANG du RUSQUEC
Monsieur Roger DUPARET

Numéro de dépôt :
94524192
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque LUMIERE ETERNELLE

Déposée le 6 juin 1994 par monsieur Gilles de L'ESTANG du RUSQUEC et monsieur Roger DUPARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUMIERE ETERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont monsieur Gilles de L'ESTANG du RUSQUEC domicilié(e) Fontchaude, 84240 PEYPIN D'AIGUES - France et monsieur Roger DUPARET domicilié(e) Quartier de la Raggia, 20113 OLMETO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LUMIERE ETERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERE ETERNELLE est expirée depuis le 6 juin 2004.


Monsieur Gilles de L'ESTANG du RUSQUEC - Fontchaude, 84240 PEYPIN D'AIGUES - France

Monsieur Roger DUPARET - Quartier de la Raggia, 20113 OLMETO - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Ampoules électriques formant veilleuse pour cimetières