Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOLUPTA
Numéro de dépôt :
1615323
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000
Présentation de la marque VOLUPTA
Déposée le 13 septembre 1990 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOLUPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUPTA est expirée depuis le 13 septembre 2000.
Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08