Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles DARTOIS
/
SAISIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAISIE
Gilles DARTOIS

Numéro de dépôt :
92424409
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque SAISIE

Déposée le 26 juin 1992 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est Gilles DARTOIS, domicilié(e) 43, Rue Claude Decaen, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DARTOIS - France.

La marque SAISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISIE est expirée depuis le 26 juin 2002.

Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RACQUEL , CHRISTY , TACTAC , NIKITA , TRI , VOLUPTA , MISSTEL , DANIEL , 36 15 STEPHANIE , NENETTE


Gilles DARTOIS - 43, Rue Claude Decaen, 75012 PARIS - France


Gilles DARTOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Agence de presse et d'information communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques, télévisuelles, téléscription, transmission de messages, télégrammes