Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RV
Numéro de dépôt :
1601862
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque RV
Déposée le 11 juillet 1990 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RV est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52