Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RV
Gilles DARTOIS

Numéro de dépôt :
1601862
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque RV

Déposée le 11 juillet 1990 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilles DARTOIS, domicilié(e) 43, Rue Claude DECAEN, 75012 PARIS - France.

La marque RV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RV est expirée depuis le 11 juillet 2000.

Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RACQUEL , CHRISTY , TACTAC , NIKITA , TRI , VOLUPTA , MISSTEL , DANIEL , 36 15 STEPHANIE , NENETTE


Gilles DARTOIS - 43, Rue Claude DECAEN, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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