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Marques déposées par Gilles DARTOIS
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DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL
Gilles DARTOIS

Numéro de dépôt :
1601859
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque DANIEL

Déposée le 11 juillet 1990 par Gilles DARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilles DARTOIS, domicilié(e) 43, Rue Claude DECAEN, 75012 PARIS - France.

La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL est expirée depuis le 11 juillet 2000.

Gilles DARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RACQUEL , CHRISTY , TACTAC , NIKITA , TRI , VOLUPTA , MISSTEL , 36 15 STEPHANIE , NENETTE , THEME


Gilles DARTOIS - 43, Rue Claude DECAEN, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63495 - Publication au BOPI 1992-06-01

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63494 - Publication au BOPI 1992-06-01

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